Avis importants et exonération de responsabilité

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Droits d’auteur

(C) Conseil canadien pour la conservation des espèces en péril (CCCEP), 2001.

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Reproduction non commerciale

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  • l’utilisateur fasse preuve d’une diligence raisonnable en s’assurant de l’exactitude des documents reproduits;
  • le CCCEP soit identifié comme étant la source;
  • la reproduction ne soit ni présentée comme une version officielle des documents reproduits, ni comme une reproduction faite en affiliation avec Environnement Canada ou avec son aval.

Reproduction commerciale

La reproduction de multiples copies du contenu de ce site, en totalité ou en partie, dans le but d'une redistribution commerciale est interdite sauf par permission écrite du CCCEP. Cela aide à assurer que les personnes et/ou les organisations souhaitant reproduire le contenu appartenant au CCCEP à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et les plus récentes. Pour obtenir la permission de reproduire le contenu de ce site à des fins commerciales, veuillez communiquer avec :

Conseil canadien pour la conservation des espèces en péril
(CCCEP)
Service canadien de la faune
Ottawa (Ontario) K1A 0H3
Téléphone : 1 800 668-6767

Documents d’une tierce partie

Certains des documents et éléments graphiques qu’on trouve sur le site Web Les espèces sauvages 2000 sont assujettis aux droits d’auteur appartenant à d’autres organisations. Cela est particulièrement vrai des sites qui sont exploités conjointement par le CCCEP et ses partenaires, aux termes d’une entente de collaboration. Dans de tels cas, certaines restrictions quant à la reproduction de documents ou d’éléments graphiques peuvent s’appliquer; il peut être nécessaire d’obtenir au préalable la permission auprès de l’auteur ou du détenteur d’un droit d’auteur.Pour obtenir de l’information sur la propriété et les restrictions des droits d’auteur concernant la reproduction sur ce site, veuillez communiquer avec

Conseil canadien pour la conservation des espèces en péril
(CCCEP)
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Exonération de responsabilité

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Liens à des sites autres que le site Espèces sauvages 2000

Les liens à des sites autres que le site Web Espèces sauvages 2000 sont fournis à toutes fins utiles, et leur présence ne signifie en rien que le CCCEP entérine ou accepte toute responsabilité que ce soit pour leur contenu ou leur utilisation. Puisque les organisations responsables du maintien de ces sites peuvent ne pas être assujetties à la Loi sur les langues officielles, l'information que l'on trouve sur ces sites peut être présentée seulement dans la langue de sa rédaction.

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